Halle Genève: Bureau du Maire

[i]Aaaah ! Voilà ce qui manquait cruellement et sans aucune mesure aux Hélvètes.. l’humour.
Il s’amusaient entre eux dans un cabanon sur pilotis . Et à part la présence d’un certain Ulrich très doué et d’une cruche aux talents poitrinaires indéniables, Personne n’avait pu voir leurs numéros ou la répétition.. Quel dommage.

Elle avait bien rencontré la Tribun qui lui avait répondu fendant et biscuits à ses questions légitimes et avait même refusé un cadeau.

Le sens de l’hospitalité Helvète n’était plus à démontrer, il était inexistant.

Ayant reçu une missive du procureur Vanitas mais signé par le Maire Geoffrey de Villers, elle réveilla son âme juridique d’un soupir. Quel torchon ! Il n’y avait pas d’autre mot..

De fort méchante humeur pour avoir été dérangée de si bon matin , elle se rendit donc au bureau du maire et y entra sans toquer.

[/i]
[b]Bien le bonjour Monsieur l’Avoyer, genevoise depuis peu et ayant savouré quelques biscuits et fendant en compagnie du Tribun Bigmamma, je viens de recevoir.. ce papier signé par votre main.

Vous me voyez marrie de constater de nouveau que le respect scrupuleux de l’ordre et de la loi par les Helvètes ne soit qu’une légende.

D’abord, aucun d’entre nous n’a reçu de courrier de la douane nous enjoignant de nous présenter à l’Avoierie de Genève et nous spécifiant la règlementation en cours.

Ensuite, m’étant présentée moi-même à l’Avoyerie, on m’a purement et simplement interdit d’y entrer pour que je m’y présente au Bureau du Tribun.

Ensuite, j’ai du parcourir foule documents officiels et publics, affichés au Tribunal de l’Avoyerie, au Château de Berne où est consigné le Code Cantonnal de Genève, la Charte Helvète affichée sur la Gargote et j’ai même parcouru le fouillis innommable des Annonces, textes et lois affichés sur la Halle de Genève.[/b]

[i]Epoussettant sa robe..[/i]

[b]Je reprends donc point par point le texte qui a été déposé hier soir devant la porte de ma roulotte et devant celle d’autres amis.[/b]

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[b]Hum.. Monsieur le Maire, de quelles manigances parlez-vous ? En quoi notre petite fête a t’elle mis en danger Genève.. C’est bien la première fois que je vois le rire condamné

Ensuite et j’avoue que là, c’est moi qui ris un peu..[/b]
[i]Retenant son fou-rire, garance se râcla la gorge et continua :
[/i]
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[b]On peut dire que vous m’avez donné du travail pour trouver ce fameux « Chapitre IX du code juridique cantonnal ».
Je vous soumets donc ce fameux Code juridique » tel qu’il est affiché en Halle de Genève
[/b]
[quote:98f1="Nefti"][quote]Chapitre Premier : Du codex juridique cantonal de Genève

Le codex juridique cantonal de Genève, ou "Codex", est le recueil de lois définissant les contraventions, délits et crimes qui peuvent ternir l’harmonie des habitants du canton de Genève et qui doivent donc être réparés ou sanctionnés avec fermeté, célérité et impartialité afin que la cité retrouve sa quiétude légitime.

I. les contraventions
Les infractions mineures sont appelées « contraventions ». Il s’agit des cas d’esclavagisme simple, d’escroquerie mineure (Art. III.2.1) et d'entrave à la justice.
L’avoyer, les conseillers cantonaux, la police, la douane, le garde pêche et la maréchaussée détiennent le droit d’intervenir en dressant un procès-verbal.
Le-dit procès-verbal est envoyé au contrevenant. Il comporte la date, les faits et la nature de l’infraction ainsi que le rappel de la loi violée, sans oublier la peine prévue et/ou invitation a réparer le tort et dans ce cas le délai et autres modalités.
La recherche de règlement à l’amiable est prioritaire. En cas de refus d’obtempérer dans les 48 heures, le contrevenant sera présenté devant le tribunal cantonal.

II. Les délits
Les délits concernent les infractions graves qui entraînent la comparution devant le tribunal cantonal.
Le procureur décide d’instruire ou non les dossiers transmis par le lieutenant devant le juge.
Les délits incluent les cas d’esclavagisme manifeste, d’escroquerie manifeste, de trouble à l’ordre public (diffamation, injures ou coups portés sur un tiers), de faux témoignages, de falsification de preuves, de possession de lance sans autorisation, de corruption et tentative de corruption, de fraude électorale ou tentative de fraude électorale, de pression et menaces sur un fonctionnaire cantonal et de brigandage.
Le procureur pourra au choix instruire des affaires sur d'autres motifs, laissés à sa discrétion, motivés par le maintien de l'ordre moral et du bon fonctionnement des institutions.

III. Les crimes.
Le terme de crime désigne les actes les plus graves commis par un individu. On distingue les crimes de droit commun et ceux contre le peuple de Genève.

- III.1. Crimes de droit commun
Sera poursuivie pour crime de droit commun, toute personne qui a intentionnellement provoqué la mort d’une autre, qui a violé, ou brigandé en récidive.

- III.2. Crimes contre le peuple de Genève
Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime ou qui incite à la révolte, qui communique à une province ou à une organisation des informations relatives à la sécurité de Genève, qui détourne un mandat cantonal ou pille la mairie.



Chapitre II: Châtiments et sanctions

II.1. Les Contraventions
La personne ayant commis une contravention se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 75 écus.

II.2 Les Délits
La personne ayant commis un délit se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 200 écus, assortie d’une éventuelle peine de prison de un à trois jours.

II.3 Les Crimes
La personne ayant commis un crime se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 500 écus, assortie d’une peine de prison de un à dix jours. Le juge a la possibilité d’appliquer la peine de bannissement d’une durée de trois mois ou la peine capitale par écartèlement.

Ces peines pourront être assorties ou remplacées par des travaux d’intérêts publics ou des sanctions humiliantes telles que le pilori. Dans le cas ou le coupable refuserait de se plier à ces décisions, il verrait sa peine immédiatement doublée.

Chapitre III : Les règlements à l’amiable et divers

III.1. Les fraudes à l’embauche
On ne parlera pas d'esclavagisme si le fauteur est non récidiviste, s'explique et répare son erreur rapidement en remboursant la différence avec le salaire requis selon les décrets.
L'absence de réponse, le refus de collaborer ou de dédommager la victime dans les 48 heures après l’envoi du procès verbal permet de classer la faute en contravention et de renvoyer l’affaire devant le tribunal cantonal.
En cas de récidive, le dossier est alors requalifié en délit.

La poursuite pour fraude à l'embauche peux se faire sur demande d'un tiers ou de la victime si celle-ci est un vagabond ou un paysan (niv0 ou niv1). Si la victime est un artisan, un érudit ou plus encore (niv 2 et supérieurs), alors la plainte devra être déposée par la victime elle même.

III.2. Les fraudes au marché
L’avoyer, à titre exceptionnel et suite à une demande écrite et motivée, peut autoriser des transactions hors grille, dans le cadre de remboursements ou de dédommagements entre genevois.
Cette autorisation peut être levée à tout moment par courrier justifiant la décision prise.
La demande peut d'ailleurs être refusée pour manque de justification, ou possibilité d'effectuer les transactions sans outrepasser les grilles tarifaires.
Toute absence de réponse dans les 48 heures au procès-verbal dressé par les agents de la loi dans le cadre d’une fraude au marché entraîne la comparution du contrevenant devant le tribunal cantonal.

- III.2.1.Fraude mineure
Est considérée comme fraude mineure la mise en vente par un nouvel arrivant , jeune paysan ou vagabond qui met en vente 1 ou 2 produits au-dessus des barèmes ou en dehors des autorisations municipales. La vente de marchandises non-autorisées par un Marchand Ambulant n'entre pas dans cette catégorie. On ne parlera pas d'escroquerie si le fauteur est non-récidiviste, s'explique et dédommage la municipalité de la saisie.
Un procès-verbal l'avertira de son erreur, et lui expliquera la procédure de réparation. Le courrier lui rappellera où trouver les règles de commerce à Genève, ainsi que les risques de contravention en cas de récidive.
Il n'y aura pas dans ce cas de peine d'amende. Il n'y aura pas d'inscription au registre des escrocs.
Le nom sera cependant consigné dans le registre cantonal.
Tout refus d'obtempérer dans les 48 heures conduira à classer ce dossier dans le cadre des escroqueries manifestes.

- III.2.2. Fraude
Est considéré comme fraudeur tout citoyen, paysan, artisan ou vagabond volontaire qui ne respecte pas la grille des prix.
Il commet alors une contravention et se trouve renvoyé devant le tribunal cantonal.

- III.2.3. Escroquerie manifeste.
Les escrocs sont des fraudeurs qui nient la fraude, ou refusent de se soumettre à l'amende, ainsi que les fraudeurs récidivistes. Sont aussi considérés comme tels les Marchands Ambulants mettant en vente sans autorisation, leur fonction les obligeant à être particulierement attentifs aux lois commerciales en vigueur.
Dans ce cas, l’affaire devient un délit et jugée comme telle.

III.3. Diffamation, insultes, coups et blessures.
Tous ces délits sont traités par le Lieutenant de Police, et ses sergents.
Ils instruiront la plainte, recueillerons les preuves et tenteront une médiation entre les parties.
Si celle-ci est acceptée dans un délai de 48 heures, et hors des cas de récidive, il sera mis un terme aux poursuites par sa réalisation.
En cas de désaccord, l'affaire sera jugée par le tribunal cantonal.
Les accusés dans ce cas seront enregistrés comme fauteurs de trouble.

III.4. Lances, groupes armés.
Tout passage ou formation de lance ou de groupe armé doit être l'objet d'une demande auprès de l'Avoyer. Sans l’accord de ce dernier, la police, la douane, le Chef Maréchal ou l’avoyer en demandera la dissolution effective sans poursuite dans les 24h.
En cas de refus, l’affaire est portée devant le tribunal cantonal.

Chapitre IV. Registre des fraudes

Le registre des fraudes recense tout acte délictueux commis sur une période de six mois.
Il se trouve dans le bureau du Lieutenant de police, et est accessible à toute personne en faisant la demande auprès de celui ci.


Chapitre V: Le Silence de la Loi

En cas de silence de la loi, le juge décidera seul, en total respect de la charte du juge ainsi que des jurisprudences, de la suite à donner au dépôt de plainte du procureur.
Il sera libre de qualifier comme bon lui semble les actes d'accusation.
Il ne pourra lui être reproché de ne s'appuyer sur aucune loi écrite dans la mesure où il respecte le bon sens et l'ordre moral.


Chapitre VI : Représentation, Procédure d'appel

Article 1 : Pour tout acte d’accusation, l'inculpé peut se faire représenter devant le tribunal par un avocat, ou assurer lui même sa défense.
S’il refuse de comparaître dans les 48 heures, le procès aura toutefois lieu.
Pour tout jugement rendu à la suite d’un crime, une procédure d'appel est possible auprès du tribunal confédéral. La demande doit être faite auprès du juge dans les 48 heures après le verdict et transmise auprès de la cour d'appel confédérale par le procureur.
L'appel est suspensif de la peine.

Article 2 : Procédure de jugement par contumace

Lorsque le contrevenant ne répond pas aux injonctions envoyées par le greffe du tribunal ou les services de police suite à une infraction ou un délit caractérisé, l'affaire peut être réglée en absence de l'inculpé. Car celui qui ne daignera pas répondre aux convocations alors qu'il est en état de le faire ne pourra prétendre à quelconque défense devant le Tribunal de Genève.

Son amende sera majorée de 20 écus pour les frais de Justice. Le reste des frais et amendes mentionnées dans le codex s'appliquent selon les règles établies, et selon le verdict rendu directement par le Juge.


Chapitre VII : Du règlement des contraventions, et du traitement des délits et crimes.

Toutes les amendes concernant les contraventions sont reversées à la mairie de Genève qui utilisera les sommes recueillies pour dédommager les éventuelles victimes.
Concernant les délits et les crimes, l’avoyer saisira immédiatement le tribunal confédéral qui procèdera à l’arrestation de l’inculpé. Le jugement sera ensuite rendu au tribunal cantonal de Genève. Une copie de ce dernier sera ensuite transmise à Berne.

[img]https://2img.net/r/ihimizer/img381/7121/geneve3aym7.gif[/img]
[/quote]

Le texte est addendé d'une motion sur les jugements pas contumace.[/quote]


[b]J’ai eu beau le lire et le relire, je ne vois mention d’aucun chapitre IX ni même d'article IX. Il n'existe pas.
Comme on dit par chez moi et à la Cour d'Appel du Royaume de France. Pas d'article de loi, pas de délit, pas de peine.

Et je ne vois rien qui concerne un délit de « manigances » imaginaires.

Nous n’avons rien tenté contre la mairie, et n’avons commis aucun crime de spéculation ou d’escroquerie.

De plus, ce code reprend point par point la Charte Helvète qui est souveraine en la matière.

Monsieur l’Avoyer, vous vous mettez vous-même hors la loi en allant à l’encontre de cette Charte.

Mais peut-être l’heure tardive à laquelle le procureur Vanitas a déposé son arrêté hier lui a embrouillé la tête.. La fatigue, la précipitation ? nous commençons à avoir l’habitude. Le procureur Guyennois en a fait les frais..

Par contre et puisque vous semblez aimer le chiffre 9, je reprendrais l’article 9 de la Charte Cantonnale telle qu’elle est affichée publiquement à Berne

Et je cite :[/b]

[quote]Article 9

1) Seuls les membres du conseil municipal ont droit de vote au conseil municipal. Les intervenants extérieurs n'ont pas droit de vote.

3) Le maire est le seul à pouvoir promulguer une loi, un décret ou un règlement. Il ne pourra néanmoins aller à l'encontre d'une loi ou d'un décret de la Confédération Helvétique si ceux ci ont été votés par les maires et membres de l’assemblée fédérale.[/quote]

[b]Aucune loi, décret ou règlement officiels de Genève ne reprend le délit dont vous nous accusez.
Pire, vous enfreignez la loi en signifiant un délit qui n’existe pas et enfin, le procureur donne une peine illégale puisque non reprise pour ce délit incongru.

En ayant signé ce document, Messire de Villers, c’est vous-même qui allez contre les Institutions Helvètes , vous qui manigancez et dévoyez les lois de la Confédération , de la Charte Cantonnale de Genève et du Codex Juridique de Genève et de la Confédération.


Je vous renvoie à votre copie et à vos délires. Vous feriez mieux de venir vous détendre un peu avec nous et d’oublier cette mascarade dont vous pourriez faire les frais si nous déposions plainte contre vous pour « Atteinte aux institutions de la Confédération »[/b]

[i]Garance déposa le monceau de parchemins sur le bureau et attendit.
[/i]

[img]https://i.servimg.com/u/f68/12/98/46/19/13652910.jpg[/img]

[quote:ea13="Geoffroy_de_villers"][i]Geoffroy était arrivé de bonne heure au bureau d'accueil citoyen qui était sis dans la Halle de la ville.

Il fût pour le moins surpris par l'entrée furieuse de Dame Garance qui venait de pénétrer comme une tornade dans le petit local.

Occupé à ranger quelques documents dans leurs dossiers respectifs, il leva la tête brusquement et déposa les papiers qu'il avait en main pour écouter la Dame qui venait le voir.

Il écouta donc la Dame avec intérêts.
Fouillant ses papiers, il ne retrouva pas dans le codex l'article IX publié de manière publique ... C'était certes un problème car, à défaut de l'avoir été, il était clair que l'avis rédigé par le Procureur n'avait guère de valeur d'un point de vue juridique ...

Geoffroy était alors tiraillé entre deux parts.
D'une part les propos qu'allaient tenir le conseil à son encontre s'il annulait l'avis d'expulsion ;
D'autre part, le problème de la légitimité de l'avis qui avait été rédigé et dont le texte n'avait pas été affiché publiquement ce qui le rendait caduque d'un point de vue légal.

Geoffroy s'entretînt avec la Dame durant près d'une heure pour tenter de comprendre ce qui avait animé la présence du groupement sur la Ville de Genève.
Cela fait, il décida de rédiger une missive qu'il remit à Garance et lui promit de venir à la rencontre des gens de l'Hydre dans le campement qu'ils avaient édifié à la limite de la ville.[/i]

[rp]

Nous, Geoffroy de Villers, Avoyer de Genève, après entretien avec Dame Garance, Porte-parole de l'Hydre, avons tenu et décidé de nous réunir sous l'égide de la paix des nations et des peuples, afin de démontrer que Genève se peut aussi d'être une terre d'accueil où les visiteurs animés de bons fonds sont les bienvenus.

Compte tenu que l'Hydre et ses membres ne sont animés d'aucune animosité à l'égard de Genève ;

Eut égard que le mouvement ne souhaite nullement accéder à la mairie et qu'il fait allégeance qu'aucun candidat ne sortira vainqueur des élections cantonales,

Je décide donc, sous mon entière responsabilité, de lever l'interdiction de séjour de l'Hydre sur les terres genevoises.

J'émets seulement les restrictions en matière d'emploi (uniquement mine et pêche pour eux) et le strict respect de la loi régissant les ventes sur le marché local.


Fait à Genève, le 20 février 1458.


[img]https://i.servimg.com/u/f69/12/59/65/56/th/geneve12.gif[/img] Geoffroy de Villers, Avoyer de Genève.


[/rp][/quote]

Elle sourit doucement et repprenant la main de Geoffroy :

"Merci!
on va se la gouter cette fondue ?"

[img]https://i.servimg.com/u/f68/12/98/46/19/10850313.jpg[/img]

[quote:79f8="Charlyelle"][i]La belle Guyennoise -Uhu!!!-mais non, que dis-je , Helvète et oui, elle avait élu domicile en la cité phare la veille après en avoir longuement calculé les tenants et les aboutissants, se baladait dans les ruelles genevoises, errant le nez en l'air, humant les premières effluves de printemps qui se faisaient sentir.

Cela s'était calmé près du lac, et elle profitait de l'entracte pour faire une promenade. Se changer les idées, voila ce dont elle avait besoin ou alors espérait-elle tomber nez à nez avec l'un de ces ténébreux cavaliers ?
Elle jouait avec son épée, et bataillait un ennemi imaginaire dans la ruelle...Ripostes, feintes, pas chassés, demi-tours....elle pourfendait les airs avec son épée. Un peu d'entraînement ne faisait jamais de mal et au moins, cela lui occupait l'esprit. C'est ainsi qu'elle manqua d'entailler la porte du bureau de l'avoyer. Sans se presseeeer, Charlye est arrivéeeee...Humpf!!! celle-là elle est vieille comme l'air du temps.

Rangeant cavalièrement son épée dans son fourreau et réajustant son bustier qui avait légèrement glissé lors de ses entrechats, la jeune fille ouvrit la porte du bureau qui était déjà de toute manière entrouverte telle une invitation et pénétra dans l'antre avoyère.
Elle manqua de sursauter lorsqu'au même instant un 'tit coucou suisse sortit de son nid et se mit à clamer l'heure.

D'un mouvement fluide et gracieux ,elle vint s'asseoir juste sur le coin du bureau de l'avoyer, prenant bien garde à ne rien déranger de toute la paperasse qu'il avait devant lui.

[b]Bien le bonjour, m'sieur l'avoyer. Comment allez-vous par cette douce journée printanière ? J'venais vous féliciter pour votre élection, oui oui vous avez réussi un exploit, j'ai déménagé pour vous apporter ma voix, vous rendez-vous compte, me faire abandonner ma Guyenne pour un scrutin.[/b]

Yeux rieurs et sourire candide.

[b]Dites donc, vous voulez pas laisser un peu toute cette paperasse ? ça vous dit de m'accompagner au lac assister aux auditions qui s'passent là-bas ? Et puis il y a un bon barbecue avec tout plein de saucisses, de bons crus de vins à vous enfiler dans le gosier et plein de gens agréables à voir.
Ce serait bien dommage de vous enfermer dans ce bureau aujourd'hui vous ne croyez pas ?[/b]

Sourire un brin enjôleur de la jeune fille qui ne le fait vraiment pas exprès et saute sur ses pieds attendant une réponse avoyeresque.[/i][/quote]

[img]https://i.servimg.com/u/f68/12/98/46/19/13652911.jpg[/img]

[quote:79f8="Geoffroy_de_villers"][i]Geoffroy fut étonné de voir la porte s'ouvrir à nouveau. Deux fois en si peu de temps, cela relevait presque du miracle.

Il leva la tête et vit Charlyelle venir à sa rencontre, souhaitant l'inviter à une promenade et à aller visiter ses amis de l'Hydre pour aller voir les auditions.

Un spectacle allait avoir lieu ... Il n'en était même pas au courant. Mais qu'importe si la Ville devait avoir droit à une représentation, pourquoi ne pas aller à la rencontre de la troupe et voir de quoi allait être composé le spectacle.

Il répondit alors à Charlyelle :[/i]

[b]- Bien ma chère, il est bien vrai qu'il fait bien agréable au dehors.
Malheureusement, ma tâche d'Avoyer me fait souvent, trop souvent, manquer ces belles journées.

Une petite pause de quelques heures serait la bienvenue. Je m'en vais donc aller avec vous voir ses auditions.
Je pourrai ainsi un peu me détendre ce qui ne sera pas pour me déplaire. Je suis même convaincu que cela ne pourra que m'être salutaire.[/b]

[i]Il se leva, ferma la porte du bureau et rejoigni Charlyelle pour aller, avec elle, rejoindre la troupe qui s'affairait pour les auditions en cours.[/i][/quote]