L'Hydre


 
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 petit recueil d'impasses et de chemins tordus

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Fernand
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Lun 26 Sep - 23:13

Raulvolfoni


Je suis en train de fuir l'odeur pestilentielle du vendeur de boulettes quand une main format bûcheron se pose sur mon épaule.

Fernand a écrit:
En tout cas pas nous.... hein les gaaars?
Bruyant assentiment de pochards à l'arrière

Ah zut, je n'ai pas hurlé avec tout le monde, c'est pas bien ?

- Moment bitte

Heu, du germain ? Je me tourne.
Une walkyrie. Blonde. Blindée. Armée. Canon. Couleurs inconnues sur son tabard. Pas l'air de vouloir rigoler.
Jamais vue ?
Ah, tiens, un petit gars à côté d'elle, couleurs comtoises, une épée au côté dans son fourreau.

Voix de fausset, pendant que la walkyrie reste quasi au garde-à-vous : Messire, il y a une enquête préliminaire. On vous soupçonne d'avoir pénétré avec effraction dans la salle d'audience des procès de haute-trahison et d'y avoir commis des déprédations. Vous voulez bien répondre à quelques questions ?

Heu ? Au milieu des cris de l'Hydre en général et de Nenu en particulier, dans ce joyeux brouhaha, il me demande... ?
Ouah, ce sont des rapides, parfois, les Comtois ? Mais ça laisse quand même rêveur...
Je dois avoir un regard un peu perplexe qui reste trop longtemps sur la Walkyrie, parce qu'il finit par faire les présentations.


- Je suis le sergent Ric Hochet, et voici la Polizeifeldwebelin Rita zum Puppendorf, détachée des services de police du Markgrafschaft von Baden pour développer la coopération transfrontalière entre les duchés impériaux.

- Ah ? Enchanté, en particulier de voir une si accorte jeune femme qui représente si merveilleusement les charmes splendides de la Germanie.
Pfiou, même pas un sourire, soit elle comprend mal la langue, soit la séduction d'un iceberg porterait davantage ses fruits...
Et, heu, en quoi les services de douanes sont-ils compétents dans l'affaire dont vous me parlez ?

- Il y a erreur, messire, il s'agit ici de coopération policière et non douanière, suivant les points 53 et 72 des accords impériaux de l'an dernier, respectivement alinéas 12 à 13 et 2 172 à 2 178.

- Et vous vous occupez de moi alors qu'il y a l'équivalent d'une émeute dans cette salle ? Je ne comprend pas tout de suite la réponse, car quelqu'un hurle alors :

Greenwarrior a écrit:
Rendez les armes ou on vous égorgera tous...

- Pour les émeutes, le traité prévoit un Polizeileutnant à Luxeuil. Sourire condescendant. Je vous accorde toutefois qu'il est question d'engager des pourparlers pour prévoir le rendez-vous qui permettra de mettre au point le calendrier des négociations d'harmonisation des procédures entre les quatre villes concernées...

- Les quatre villes ?

- Luxeuil, Dole, Baden et Freibourg...

- Vous n'auriez pas des accointances avec les Suisses, par hasard ?

(Voix chargée de tout le mépris poli de l'honnête homme informé face au barbare inculte) La Confédération helvétique n'est plus membre de l'Empire depuis de nombreuses années, messire, tout un chacun sait cela. Ce qui n'empêche, je le reconnais, quelques procédures qui se ressemblent...

Je me demande si le temps est une procédure quand :

Greenwarrior a écrit:
Euh... Les pécores là, vous comptez les laisser faire longtemps? C'est un tribunal ou une auberge?
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Fernand
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Lun 26 Sep - 23:13

Hildegarde.



L’assistante, rien de plus, s’était bien gardée de faire remarquer à son assisté, rien de moins, qu’il avait les cheveux de devant en bataille et une tunique bien trop grande pour sa carrure. Elle-même, pour d’autres raisons, n’était pas certaine de présenter une mise impeccable...
Toutefois, Hildegarde gardait sa démarche assurée et son sourire satisfait, limite béat, et elle avait amené le procureur jusqu’à la salle d’audience. L’agacement de celui-ci avait glissé sur elle sans l’atteindre le moins du monde. Elle avait la tête ailleurs… dans un placard !

Une fois le jeune procureur installé, il prit le temps de lire quelques parchemins alors que la salle d’audience se transformait en véritable salle d’auberge. Contrairement à elle, qui ne voulait rien manquer du spectacle qui se tenait devant ses yeux, le jeune Sparte était resté imperturbable malgré le bruit. Après un moment, la greffière se permit de l’interrompre car elle ne comptait pas passer la nuit sur ce cas particulier...
Quoi que…


Pssst, Messire Grégor… C’est à vous ! Ils vous attendent. Vous pouvez procéder…
Vous devez lire l’acte d’accusation, vous le trouverez dans le dossier devant vous…
Comme si nous n'avions pas suffisamment à faire avec les procédures comtoises, il s'agit d'un cas d'accostage illégal en Languedoc...
A moins que…
Enfin, c’est vous qui choisissez…
Parce que, vous voyez…
C’est qu’il y a comme un petit problème avec cette affaire…
Oh ! Trois fois rien...


Elle se pencha doucement en avant pour lui chuchoter à l’oreille.

Il n’existe pas de traité de coopération judiciaire valable entre la Franche-Comté et le Languedoc. Et l’accusé, le Sieur Fernand ici présent… est informé de ce léger contretemps.
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Fernand
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Lun 26 Sep - 23:14

Gregor.




Grégor restait toujours de marbre sur son fauteuil de Procureur, il entendait néanmoins bien le bruit environnant, les membres de l'Hydre s'agitaient sans cesse ... lui donnant leurs instructions, touts défilaient mais Grégor les évitait volontairement ... le Baron Rouge criait à s'en casser la voix ... la greffière lui susurrait des mots à l'oreille, rien de plus énervant, il connaissait son travail. Il se tourna vers elle, lâchant ses parchemins sur la table, d'une il avait horreur d'être dérangé dans son sommeil, de deux dans sa lecture des instructions.

- Hildegarde, je vais finir par croire que vous avez travaillé ce dossier derrière mon dos, que vous espériez avoir ma place. Il suffit maintenant, la prochaine remarque et je demande au Baron Rouge de vous montrer sa spécialité ...

Alors qu'il parlait toujours très calmement à sa greffière, le juge tapa de son marteau sur son estrade. Enfin, les choses sérieuses allaient commencer. Puis elle tapa une nouvelle fois ... personne ne se taisait encore ... et c'est alors que les gardes, fermèrent les portes du tribunal, les claquant au passage, puis cria d'une voix très grave.

- SIIIIIIIIIIIIIIIIIIIILLLEEEEEEEEEEEEEEEENNNNNNNNNNNNNNCCCCCCCCCCCCEEEEEEEEEEEEEEEUUUUUUUUUUUUUHHHHHHHHHH. La Juge Fredyanne vient de taper le début du procès.

Grégor savait qu'il devait commencer dans ce genre d'affaire, c'était le rôle du Procureur, il devait accuser. Le jeune Sparte attendit donc que le silence tombât sur la salle, enfin il put mettre de l'ordre dans ses idées. Il avait lu à la hâte la demande du Procureur du Languedoc et aurait très certainement terminé le reste du dossier si cette greffière d'Hildegarde ne l'avait pas interrompu, si les membres de l'Hydre n'était pas venu le déranger, s'il avait pu dormir calmement dans son bureau ... Il se leva, faisant face à l'assemblée. Il regardait le Baron Rouge, main sur le pommeau de son épée, prêt à bondir écorcher les Hydres, il regardait Fernand l'accusé, Galovert son lieutenant très stupide dans l'âme, Raoul qu'il ne connaissait que de tête et de nom pour avoir tué son père, Mahaud, toujours à lécher les fesses de son Fernand, heureusement qu'il y avait Nénuphar, il l'aimait vraiment bien cette femme ... enfin, cette chose car comment une Hydre pouvait être une femme ?

- Votre Honneur, je vais débuter si vous le permettez l'instruction. Si nous sommes réunis aujourd'hui, c'est pour juger une affaire que nous a donné le Procureur du Languedoc, mon confrère Arthurcano, si juste dans le droit. Ce dernier nous a en effet demandé de juger Fernand, ci-présent.

Il laissa un petit moment de silence, afin de montrer qu'il maîtrisait les armes du discours. Il en profita pour regarder la juge, et Fernand, lui montrant par la même occasion, que lui dans ce tribunal, jamais il ne s'en sortirai sans une peine de prison. Il instruirait donc à charge ... Par ailleurs, il prit un parchemin sur la table.


- J'ai dans la main le parchemin que nous a envoyé Arthurcano, nous détaillant les méfaits de Fernand. Je vais en commencer la lecture.
" En ce jour du 23 Aout 1459, nous Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Fernand pour Trouble à l'ordre publique. En effet cette personne n'a pas été autorisée par le conseil comtal à pénétrer dans le port d'Uzès le 17 mai dernier".
Par ailleurs, mon confrère m'a envoyé les preuves de ce qu'il avançait, qu'on a reconnu Fernand dans ce port, que ce dernier,
en le pointant du doigt, a accosté illégalement dans le port d'Uzès.

Grégor prit deux autres parchemins sur son bureau. Il avait tout préparé, tout planifié, l'ordre dans lequel il sortirait ses preuves, ses mimiques à adopter pour toucher le plus grand nombre de personnes ... Il prit les deux parchemins et les donna à la Geffière afin que celle-ci, tout d'abord les fasse parvenir à la Juge afin qu'elle en prenne connaissance, puis à la défense ...


http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=858199fernand.jpg
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=120&u=14437425

- Je vais poursuivre en lisant donc les lois du code maritime et portuaire languedocien que Fernand a enfreint :

Citation :
Article 1er : ports et navires concernés

Tout navire, quel que soit son tonnage, sa forme, son pays ou son comté d'appartenance, est soumis à la présente loi dès lorsqu'il accoste ou désire accoster dans un port languedocien.

Ne sont pas concernés par les dispositions de la présente législation portuaire les navires de guerre languedociens.

La présente loi est applicable à l'ensemble des ports languedociens naturel, construit ou en construction.

Seules les barques de pêche attachées à chaque ville portuaire concernée échappent aux dispositions de la présente loi.

Citation :
Article 2 : la violation de la loi

Tout capitaine de navire qui ne respecterait pas les dispositions exposées ci-après 'expose à des poursuites judiciaires devant les juridictions pénales et civiles du Languedoc.

Outre les poursuites pouvant être engagées sur la base de l'ensemble du corpus législatif, la violation du présent texte constitue une infraction spéciale qualifiée "infraction à la législation portuaire". Cette infraction est passible des peines en vigueur dans le coutumier du Languedoc, à la discrétion du juge.

En cas d'impossibilité de présenter un contrevenant devant ses tribunaux, le Languedoc s'accorde le droit d'user de moyens de coercition envers eux.
Ces moyens pouvant être -mais non limité à- l'attaque par la flotte Languedocienne du navire abritant le contrevenant.

Citation :
Article 5 : la demande d'amarrage

La liste des autorités portuaires compétentes devra être communiquée par les autorités comtales auprès de chaque chancellerie afin de permettre aux différents capitaines et armateurs de solliciter les autorisations d'accostage. Elle sera également rendue publique en terre languedocienne.

Tout mouillage non autorisé préalablement par les autorités compétentes constitue une violation de la législation portuaire conformément à l'article 2 de la présente loi. Il peut par ailleurs être considéré comme un acte de guerre ou de piraterie autorisant toute réponse militaire adéquate de la part des forces militaires languedociennes sans qu'aucune réparation ne puisse être demandée.

Cette demande devra être accompagnée de la liste des passagers éventuels transportés par le navire. Elle indiquera le motif de l'amarrage et la durée de l'escale.


- Madame la Juge, j'en est terminé pour le moment. J'ai pu exposer toutes mes preuves, la parole est donc à la défense.

Grégor se rassit satisfait de son acte d'accusation. Il faut dire qu'il avait assuré grave le jeune Sparte ... que malgré son jeune âge on pouvait lire toute la détermination à faire couler cette organisation. Grégor classait ses parchemins sortis sur son bureau, la défense sera ce qu'elle est, il devait se concentrer sur la suite de l'instruction.[/quote]
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Fernand
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Lun 26 Sep - 23:15

Fredyanne



La juge écoutait et notait ,saluait d'un sourire chaque intervenant qui se présentait ,certe juge oui ,mais malgrè tout humaine et polie .

Elle ramarqua quelque agacement du coté de Gregor ,le procureur vis à vis de la greffière ,dame Hildegarde .Et l'agitation des membres de l'Hydre qui commençaient aussi à échauffé ce bon soldat qu'était messsire Greenwarrior ,qu'elle respectait .

Il régnait dans la salle un tel brouhaha qu'elle avait dut sévir en tapant du marteau sur son bureau le silence revenu elle entendit messire Gregor exposé son dossier ,ceci avec beaucoup d'attention car très complet
.

Elle le remerçia en le ragardant ..............Je vous remercies monsieur le procureur pour ce travail très complet c'est parfait ,comme à votre habitude !

Je vous remercies monsieur le procureur ! c'est du très bon travail !! je tenais cependant à préciser une chose très importante ,avant de donner une dernière fois la parole à la défense ,avant la prononciation de mon verdict !


Je viens justement de rendre un verdict en ce qui concernait une affaire s'étant passé en Languedoc , j'en ai fait part à messire Arthurocano;procureur de ce comté , je vous précise qu'il y a bel et bien un traité de coopération judiciaire entre la Franche-Comté et le Languedoc ! donc pas question de passer au travers du jugement en Franche-Comté !

Fredyanne regarda l'assemblée présente .

J'attends la dernière plaidoirie de la défense s'il vous plait ! que celà soit vite fait afin que le verdict soit fait et que cette histoire soit finie car elle n'a que trop durer !

Merci à la défense de présenter au plus vite !!
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Lun 26 Sep - 23:16

Fernand



"La Parole est à la défense!"

Dans la salle d'audience, tous les cavaliers de l'Hydre s'étaient tournés vers la grande porte d'entrée et attendaient tout en faisant craquer leur doigts ou en crachant dans leurs mains certains bouillant d'en découdre...... l'entrée d'un milicien, d'un garde, d'un maréchal....
Il y eu comme un blanc.
Soudain, Fernand se frappa le front de sa grosse paluche et se retourna plusieurs fois vers le perchoir des magistrats puis vers l'entrée.... (façon lieutenant columbo en pleine transe )


- Bon sang! La défense! C'est de nous qu'ils parlent!

Il fit un sourire forcé au procureur.

Excusez-nous! l'habitude.....

Il chercha des yeux l'homme du service des postes. et le trouva sans surprise juste à sa gauche surgit de nulle part.

Je crois que ça va être à vous. grogna-t-il
Soyez bon!
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Fernand
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Lun 26 Sep - 23:18

Ahlatete



Elle est en retard.

A peine arrivée qu'elle est déjà obligée de courir pour trouver le lieu du foutu procès de Fernand.
Enfin, un procès... Un semblant de procès serait un mot plus adéquate.

Un procès sans motif réel, à la demande d'un comté tout aussi ennuyeux et mesquin que la Franche Comté elle même.


Un panneau, enfin.... Voilà qui indique le lieu de l'infamie. Elle se presse se retenant malgré tout de se précipiter, elle ne veut pas arriver toute essoufflée devant les juges du chef. Elle tient à garder un minimun de froideur.

Le batiment est devant elle, gigantesque, presque magistral. Elle hausse les épaules, si les pécores essaient de les impressionner, il est fort à parier que le coup est raté.

Une porte fermée devant elle, des bruits à l'intérieur. Enfin, un brouhaha plutôt.

Bien le procès n'est donc pas commencer, elle ouvre la porte aussi délicatement qu'elle le peut, c'est à dire, bruyamment. Juste au moment ou le silence se fait dans la salle. Inutile de tenter de passer inaperçu, il est bien trop tard, les regards des hydres se tournent vers elle... Il semble que ce n'est pas elle qu' on attendait... Une moue, un haussement d'épaule....



OUPSSSSS?????

Elle se précipite maintenant sur le premier siège venu tentant de se faire aussi petite que possible......
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Fernand
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Lun 26 Sep - 23:31


--L_avocat_de_l_hydre


Le petit homme sec et maigre comme un bâton de réglisse s'avança avec un regard qui jetait des flammes. Il jeta sur la juge et le procureur un regard sévère.

Puis il se tourna vers la salle, écarta les mains et les joignit avec lenteur en commençant à parler.


Il est évident que dans ce comté.... l'on marche sur la tête!
Il fit volte-face telle une mangouste.

Il y a long à dire sur la justice franc-comtoise, à commencer par les raccourcis qu'elle semble capable de prendre avec la procédure.

Avons-nous bien entendu? Nous n'avons pas commencé et vous demandez la dernière plaidoirie de la défense?


Il s'approcha et murmura avec un semblant d'empathie.

Veuillez pardonner cette question préliminaire, votre honneur, mais auriez-vous déjà perdu l'esprit?... Si vous me dîtes à quoi il ressemble, je peux peut-être vous aider à le retrouver?

Il se recula d'un pas:

Ou peut-être avez-vous, que sais-je l'intention calomnieuse d'accuser mon client du vol de ce dernier? Comme je vous comprends!
... Sait-on jamais, vérifions, par acquis de conscience.


Il s'approcha de son employeur et s'entretint avec lui à voix basse, opina du chef et se redressa:

- Mon client nie catégoriquement être l'auteur du vol!

S'adressant à la cantonade :

- Quelqu'un parmi vous aurait-il aperçu l'esprit égaré de notre noble juge?

Silence ....
D'un ton réprobateur vers l'assistance....

Allons, mes amis, Si l'un d'entre vous l'a pris, il faut le rendre, sinon, nous n'avancerons jamais et nous serons encore là l'année prochaine et vos hôtes en seront fort désappointés !

Il se tourna vers la magistrate et ouvrit ses mains vides.

Madame la juge, après enquête, nous ne pouvons vous aider. Il semblerait que nous devions nous passer de la chose. Peut-être que si vous vous faites aider, nous pourrons faire comme si .... vous en aviez un peu...

Il s'approcha de son pupitre et saisit une liasse de documents qu'il consulta un instant :

- Commençons par les préliminaires.. on dit que c'est le meilleur :
- Le procureur vient juste de prononcer un acte d'accusation...
- Aurai-je manqué quelque chose? Ou vous peut-être? Une absence?
Il y a long de là à ce que nous arrivions à la dernière plaidoirie de la défense.
Avant même de commencer, ce procès pose des questions auxquelles la justice comtoise va devoir répondre si elle veut se targuer d'un soupçon de crédibilité. Nous avons des questions, nous avons des témoins! Nous avons des choses à dire!

Il fit quelques pas avares et pointa un doigt accusateur.

- Vous osez! vous osez dire ici que cette affaire n'a que trop duré! Vous exigez que nous fassions diligence! Vous poussez l'impudence à ses cimes les plus enneigées en demandant la dernière plaidoirie de notre client alors même que le procès n'a pas commencé!
- Vous vous moquez du monde!

- Dois-je rappeler... oui sans aucun doute.... que les faits allégués par l'accusation sont datés, je cite, du "17 mai dernier"! Plus de quatre mois!
et que la demande farfelue des autorités languedociennes date du 23 aout? Ça, oui, Voilà ce qui s'appelle durer.
Dois-je vous remettre en mémoire que depuis des semaines mon client n'a cessé de réclamer à paraître devant cette cour qui pour des motifs obscurs et nauséabonds n'a cessé de fuir devant ses responsabilités, cherchant à louvoyer, éviter et nous le soupçonnons, à conserver par devers elle le bénéfice d'un recours judiciaire contre mon client?
Je n'en dirai pas plus mais nous pouvons à loisir si vous nous pressez plus avant, développer le sujet en citant tous les prétextes et toutes les dérobades que vous avez mis sur le chemin de cette affaire!

Aussi, si l'on nous fait la grâce de ne pas traiter ce procès par-dessus la jambe, avant même de penser à entrer dans vif du sujet, j'aimerais que nous nous penchions sur la régularité douteuse de cette mise en accusation.

Nous contestons cette dernière et entendons démontrer qu'elle est irrégulière, illégale et motivée par d'inavouables intentions.
Nous récusons l'acte d'accusation du procureur,
dénonçons sa non conformité avec les documents préalables actés par écrit, greffés et archivés dans ce tribunal.

Peut-être va-t-on nous expliquer sur quelle base légale, repose ce procès?
Madame, la Juge, Vous venez à l'instant même de nous informer d'un fait incroyable ! il y aurait bel et bien un traité de coopération judiciaire entre la Franche-Comté et le Languedoc !

Auriez-vous la bonté de le produire, pour nous éclairer?
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Barramine

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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Mar 27 Sep - 3:31

Gregor. a écrit:
Grégor se releva sitôt de sa chaise. Il avait prévu cette question, il s'était préparé. Bien que jeune, le Sparte savait manier la parole, savait pousser les personnes dans leurs retranchements. Puis ce n'était pas à la Juge de produire les preuves de ce qu'il avançait, mais bien à lui, le Procureur.

Il se leva donc, et parla d'une voix bien distincte.


- Objection Votre Honneur !

L'avocat de l'Hydre était quelqu'un de bizarre, il faut dire tout comme tous les membres de cette organisation du Malin. Hormis peut-être Nénuphar qui était bien jolie ... enfin, on était pas là pour discuter de cela.

- Nous ne sommes pas là pour traiter de l'erreur de notre Juge. Votre langue ne fourche-t-elle jamais cher avocat de Fernand? Je pense que si, et j'ai la preuve de cela.

Il regarda l'assemblée, s'arrêtant devant chaque membre de l'Hydre, cherchant à les voir terrassés par le procès, voir qu'ils étaient impuissants face à l'accusation. Puis il chercha dans son dossier, un nouveau parchemin. Il voulait faire grande impression en le montrant. En revanche, le jeune Sparte n'avait pas prévu de le montrer de sitôt, m'enfin, c'était à faire.

- Vous avancez qu'il n'existe pas de Coopération Judiciaire entre nous, la Franche-Comté, et le Languedoc. Moi, j'ai la preuve du contraire, nous en avons bien une, et par la faute du Languedoc. En effet, voici le texte en question.

Joignant les faits à la parole, Grégor montra le texte à la Juge Fredyanne, puis à la défense ...

Citation :
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE LANGUEDOC ET LA FRANCHE-COMTE



Nous les Hautes Autorités Comtales de Franche-Comté
Nous les Hautes Autorités Comtales du Languedoc,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,
Avons décidé le traité suivant :

Art. 1 : Les Autorités légitimes du Comté du Languedoc et les Autorités légitimes du Comté de Franche Comté reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d’indépendance politique, territoriale et judiciaire.

Art. 2 : Un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Art. 3 : Les autorités judiciaires d'un Comté sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy dans l’autre Comté, et s'étant réfugiée sur le territoire du premier Comté. Le Comté d'origine de la personne doit adresser la demande de poursuites à l'autre Comté.

Art. 4 : Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal ou de son Procureur, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, le tout adressé au Procureur du Comté abritant le suspect.

Art. 5 : Le Procureur saisi d’une demande de poursuites la confie à son Conseil Comtal dans le cadre d'un débat consultatif. Ce débat est organisé dans les meilleurs délais.

Art. 6 : Nulle pression, nulle contrainte et nulles représailles ne peuvent s’exercer sur les autorités judiciaires saisies d’une demande de poursuites.

Art. 7 : Au terme du débat consultatif et de la transmission au Juge, le Procureur saisi adresse en retour à la demande de poursuites une réponse motivée faisant état des suites données sur son territoire à la demande.

Art. 8 : La peine à appliquer est décidée par le Comté où s'est déroulée l'infraction, le Comté où s'est réfugié l'accusé n'ayant qu'un rôle consultatif.

Art. 9 : Une partie de l'amende versée au Comté sur lequel se déroule le procès pourra être reversée au Comté sur lequel se sont déroulés les faits, sur la demande de ce dernier, et au cas où un arrangement à l'amiable aura été trouvé.



Dispositions finales :

--Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Comtaux.

--Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.

Le présent Traité pourra être dénoncé par l’une des Hautes Parties Contractantes au terme d’une demande de dénonciation adressée à l’autre.
La dénonciation entraînera la caducité du présent Traité, qui cessera de produire effet au lendemain de la réception de l’acte de dénonciation.
Toutefois, les affaires en cours d'instruction au moment de la demande et de l'acceptation de la dénonciation, resteront soumises aux dispositions du présent Traité, qui survivront dans le temps, uniquement pour ces dites affaires.

--Le présent Traité est accompagné d’un Protocole Additionnel doté de la même force obligatoire.





PROTOCOLE ADDITIONNEL :

Afin de rendre effective l’entente de nos deux Comtés et complet le Traité ci-dessus, les Hautes Parties Contractantes complètent le Traité par cette déclaration :

Tous actes de brigandage ou criminels, quels qu’ils soient, seront sévèrement punis dans l’un comme dans l’autre des Comtés concernés.

I. Tout individu commettant un méfait sur les terres du Languedoc ou de Franche Comté se verra poursuivi par les tribunaux de l'un de nos 2 Comtés, en l'occurence ceux du Comté où il se trouvera au moment de sa mise en accusation.

II. al.1. Le Comté du Languedoc et le Comté de Franche Comté s’engagent à partager par le biais de leurs polices ou justices toutes informations concernant les brigands et criminels qu’ils ont en leur possession.
al.2. Une archive des brigands et criminels sera constituée sur la base des échanges inter-comtaux.

III. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les deux
Comtés.



Signé à Dole le 20 Décembre de l'An de Grâce 1454

Pour la Franche Comté:
- Cartil, Franc Comte
- Rhuyzar, Chancelier de Franche Comté
- Typhoon_le_Pieux, ambassadeur du Languedoc pour la Franche Comté

Pour le Languedoc:
- Geoker, Comte du Languedoc
- Eliox, Chambellan du Languedoc
- Max12, Ambassadeur de la Franche Comté pour le Languedoc

Puis, il reprit calmement.


- Je vous accorde bien volontiers que ce traité de coopération judiciaire a été dénoncé par notre Comté, au jour du 13 juin 1457, par décision et vote du Conseil de Franche-Comté. NÉANMOINS, l'information de cette dénonciation n'a pas été portée par notre ambassadeur de l'époque auprès du Languedoc, aussi, il paraît normal que ce Comté ne soit pas au courant de l'état de fait en Franche-Comté. De fait, vu que l'une des deux parties n'a pas reconnu cette dénonciation, il reste valable à nos yeux. Mon confrère, le Procureur du Languedoc Arthurcano nous a bien affirmé qu'il était toujours en vigueur dans son Comté. Aussi, il s'est empressé de nous faire parvenir cette affaire ... et c'est la raison pour laquelle vous comparaissez Fernand.

Puis, reprenant son souffle, il poursuivit.

- De plus, Traité de Coopération Judiciaire ou pas, la Justice franc-comtoise peut décider de juger ou non une affaire dans son tribunal. Toute personne étrangère peut demander à ce que le Tribunal du Comté traduise en justice une personne, même si le méfait est commis au fond de l’Écosse, ou que sais-je sur les bords de l'Indus. La Cour de Justice seule décide de poursuivre ou non. Aussi, Fernand, nous avons donc deux motifs pour vous poursuivre, une demande de l'un de mes confrères, puis, pour votre attachement au groupuscule de l'Hydre, personnae non gratae en Franche-Comté, comme vous le savez.

Remettant sa trop grande tunique, puis se passant la main dans les cheveux, il reprit en regardant la Juge.

- Votre Honneur, la seule défense que j'entends à présent est le fait de la longueur de la procédure, hors, un moment donné, avons-nous mis en doute la présomption d'innocence? Non ... jamais ! On a respecté toutes les procédures, jusqu'à l'obtention des preuves pour pouvoir juger. Je vous demande donc de bannir les présents arguments de la défense et d'attendre un vrai discours argumenté de cette même défense.

Grégor se rassit dans son fauteuil, fier de lui.

- Ce sera tout pour le moment, Votre Honneur.
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Barramine

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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   Mar 27 Sep - 3:35


Barramine a écrit:
Barramine essayait de sourire de toutes ces affabulations mais malheureusement, ses zygomatiques ne répondaient plus depuis bien longtemps ...

Pour avoir manié la matraque et le codex il y'a quelques décennies dans sa Bretagne natale, il savait que la justice était une putain qu'on baisait à sa façon .... Et au vu des préliminaires, il sentait que la séance de jambe en l'air n'était pas partie pour lui plaire ...

Mais cela l'amusait ... Il n'était jamais aussi infâme que dans l'adversité et la perspective de pouvoir rendre la monnaie de sa pièce aux Comtois le faisait saliver d'avance ...

D'autant plus que les dossiers mensongers ça le connaissait ... Il avait été accusé moult fois à tort et avait eu gain de cause à chaque fois ... Il avait donc des motifs valables de mettre en doute l'impartialité des juges et procureurs locaux ...

Se penchant vers Fernand, il lui murmura:


Dis-moi, leur papelard on peut l'faire expertiser? Parce que la on dirait ben un faux ...
Sinon il est culotté l'petit, nous accuser d'être personna non grata et en même temps nous accabler de procès pour nous empêcher de partir c'est proche de la mauvaise foi ... mais j'crois qu'en la matière on peut leur donner des l'çons ...


Sinon si ça t'arranges, j'peux lui fouiller discrètement entre les côtes au petiot histoire de lui faire passer l'gout d'raconter des âneries?
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MessageSujet: Re: petit recueil d'impasses et de chemins tordus   

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